L’URIOPSS
Lorraine (Union Régionale Interfédérale des Œuvres et organismes
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trouve 2, rue Joseph Piroux, 54140 Jarville la Malgrange est
propriétaire et assure la diffusion du site
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IV – RESPECT DE LA VIE PRIVEE ET DONNEES PERSONNELLES
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V – INFORMATIONS TECHNIQUES
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Accessibilité
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d’ordre technique.
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momentanément restreinte ou interrompue en raison de périodes de
maintenance nécessaires à sa mise à jour.
VI – APPLICATION DE LA LOI FRANCAISE
Le
non respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des
poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est
interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive
des tribunaux français. Si l’une des dispositions du présent document
se révélait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les
autres dispositions demeureraient applicables.